Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat , 1995
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Lagnieu.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat, 1986-1996
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE De l’Ain : Permis de construire, 1995
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Villars-les-Dombes.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme de la subdivision de Villars-lès-Dombes, 1978-1993
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, les certificats d’urbanisme subdivision Villars-les-Dombes
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1970-1984
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision de Belley-Culoz,.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1984-1995
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de la subdivision de Belley-Culoz.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1989-1990
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Belley-Culoz.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1989-1990
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
13 mars 2014