Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme de la subdivision de Villars-lès-Dombes, 1978-1993
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, les certificats d’urbanisme subdivision Villars-les-Dombes
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme de la subdivision de Villars-lès-Dombes, 1978-1993 (format pdf - 119.5 ko - 13/03/2014)
Versement 682W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : VILLARS-LES-DOMBES
Sommaire
Art 1-43 : Permis de construire et certificats d’urbanisme de la subdivision de Villars-lès-Dombes
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1978-1993
Nombre d’articles : 43
Métrage linéaire : 4.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain