Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’Ain : POS, PLU,plans d’aménagement d’ensemble, 1981-2003
publié le 4 avril 2016 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire détaillé : DDT de l’Ain : POS, PLU ..., 1981-2003 (format pdf - 53 ko - 04/04/2016)
Versement 2003 W
Direction : départementale des territoires de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Unité : territoriale Est
Sommaire
Art 1-73 : Plans d’occupation des sols (POS), plans locaux d’urbanisme (PLU), plans d’aménagement d’ensemble
1981-2003
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 73
Métrage linéaire : 7.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain