Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain : POS, PLU, 1991-2003
Répertoire détaillé :
Versement 2005 W
Direction : Départementale des territoires de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Unité : territoriale Sud-Ouest
Sommaire
Art 1-29 : Plans d’occupation des sols (POS), plans locaux d’urbanisme (PLU)
1991-2003
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 2.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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