Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’Ain : POS, PLU, Porté à connaissance, 1981-2003
publié le 4 avril 2016 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’Ain : POS, PLU,plans d’aménagement d’ensemble, 1981-2003
publié le 4 avril 2016 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain : POS, PLU, 1991-2003
publié le 4 avril 2016 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1984-1994
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1973-1980
publié le 8 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols de Buellas et Fareins, 1972-1979
publié le 8 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plan d’occupation des sols de Saint-Rémy, Etrez, 1990-1993
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1980-1993
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 16 mai 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’occupation des sols, 1971-1995
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1978-1986
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1983-1990
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Schéma directeur d’aménagement urbain du Haut Rhône, 1970-1976
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Schéma directeur d’aménagement urbain du Haut-Rhône, 1968-1978
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1971-1989
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1968-1990
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1981-1989
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1984-1991
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1970-1988
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1970-1987
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols , 1972-1993
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1972-1977
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols Dompierre-sur-Veyle, 1971-1976
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’occupation des sols Saint-André-de-Corcy, 1971-1975
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1977-1981
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1977-1982
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1977-1982
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols Saint-Maurice-de-Beynost ..., 1972-1983
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols Beynost, Miribelet et Saint-Paul-de-Varax, 1973-1984
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : plan d’occupation des sols, plans sommaires d’urbanismes, plan d’urbanismes directeur, 1946-1991
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : plan d’occupation des sols, 1970-1991
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, Zone d’environnement protégée, Unité Touristique Nouvelle … 1958-1991
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1971-1985
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols Saint-Eloi, Saint-Maurice-de-Gourdans, 1984-1991
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plan d’occupation des sols de Garnerans, 1985-1991
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1984-1989
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1971-1991
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Zones d’aménagement différé, Plan sommaire d’urbanisme, Plans d’occupation des sols, 1950-1991
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Programme d’aménagement d’ensemble, 1955-1991
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols Chatillon-la-Palud, Meximieux, 1983-1992
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’AIN : Plans d’occupation des sol, 1975-1992
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Aménagement de Coiselet., Aérodrome Oyonnax-Arbent. .., 1948-1973
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1971-1992
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1977-1992
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : plans d’occupation des sols, zone d’aménagement différés, zone d’environnement protégé, zone d’aménagement concerté, .., 1968-1992
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plan d’occupation des sols, 1971-1992
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols Marboz, Saint-Maurice-de-Gourdans. 1984-1993
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1983-1994
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’Occupation des Sols, 1971-1995
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols , cartes communales, 1972-1995
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’occupation des sols, 1971-1995
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1970-1996
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’Occupation des Sols, 1969-1996
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Cartes communales, Plan d’occupation des sols, 1969-1996
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols , 1983-1996
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Modification du plan d’occupation des sols de Miribel, 1991-1996
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plan d’occupation des sols Rignieux-le-Franc, Tramoyes ... 1991-1997
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plan d’occupation des sols Crozet, Chatillon-en-Michaille ... 1988-1997
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Carte communale, plan d’occupation des sols, 1992-1997
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1973-1998
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Actes d’urbanisme à compétence Etat, 1985-2001
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Cartes communales , Plans d’occupation des sols, 1981-1998
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Révision du Plan d’occupation des sols de Chatillon-sur-Chalaronne, 1991-1998
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1985-1998
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Cartes communales , Plans d’occupation des sols, 1977-1999
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Révision du Plan d’occupation des sols d’Etrez, 1999
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’occupation des sols d’Etrez, 1996-1999
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1986-1999
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols , 1984-1999
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’occupation des sols de Viriat, 1995-2000
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1992-2000
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1978-2000
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’occupation des sols de Bourg-en-Bresse , 1970-2000
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1977-2000
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1984-2000
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales