Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1971-1991
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1971-1991 (format pdf - 90.7 ko - 14/01/2014)
Versement 575W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-51 : Plans d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1991
Nombre d’articles : 51
Métrage linéaire : 5.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain