Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1971-1991
Répertoire détaillé :
Versement 575W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-51 : Plans d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1991
Nombre d’articles : 51
Métrage linéaire : 5.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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