Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’Ain : POS, PLU, Porté à connaissance, 1981-2003
Répertoire détaillé :
Versement 2004 W
Ministère : Environnement et Cadre de vie
Service : Aménagement durable et prospective
Bureau : Administratif
Sommaire
Art 1-23 : Plans d’occupation des sols (POS), plans locaux d’urbanisme (PLU), Porté à connaissance (PAC)
1981-2003
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 2.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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