Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1971-1985
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives (format pdf - 83.4 ko - 14/01/2014)
Versement 569W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols (POS) des communes suivantes :
Art 1 : Saint-Maurice-de-Beynost, Montagnat.
Art 2 : Revonnas.
Art 3-4 : Lent.
Art 5 : Dompierre-sur-Veyle, Journans.
Art 6 : Ceyzériat.
Art 7 : Saint-André-de-Corcy.
Art 8 : Reyrieux.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1985
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain