Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1977-1992
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives (format pdf - 81.2 ko - 15/01/2014)
Versement 648W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-19 : Plans d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1977-1992
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 1.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain