Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plan d’occupation des sols de Garnerans, 1985-1991
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Versement 573W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Plan d’occupation des sols de Garnerans.
573W 1
Garnerans : élaboration POS, procédures préfet maire, correspondance, compte rendu dossier publié approuvé.
1985-1991
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1985-1991
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain