Ain

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat , 1978-1994
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de la subdivision de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1980
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat, 1986-1996
publié le 14 mars 2014 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1984-1995
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de la subdivision de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : permis de construire, 1945-1983
publié le 12 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain :Permis de construire, Permis de démolir., autorisations de lotir, 1973-1997
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, de démolir, autorisations de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1970-1984
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1981
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1982
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1983
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire , 1984
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1985
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1986
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1988
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Certificats d’urbanisme valant division , 1980-1989
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats d’urbanisme valant (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1964-1984
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision La (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1982
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1983
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire sans POS, 1989
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire sans plan d’occupation des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire sans POS, 1990
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire sans plan d’occupation des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1981
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat , 1995
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1979-1990
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1989-1990
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1989-1990
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Certificats d’urbanisme, 1981-1988
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats d’urbanisme.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme, 1987-1992
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, les certificats d’urbanisme subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme de la subdivision de Villars-lès-Dombes, 1978-1993
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, les certificats d’urbanisme subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire délivrés sur les communes de la subdivision de Villars-les-Dombes, 1985-1995
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme, 1990-1994
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, les certificats d’urbanisme subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE De l’Ain : Permis de construire, 1995
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE De l’Ain : Permis de construire, 1979-1983
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1985-1990
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1981-1995
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision Chatillon-sur-Charonne, 1985-1995
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1980
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et démolir Subdivision de Thoissey, 1985-1994
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire Subdivision de Thoissey, 1980
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme, 1991-1996
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, certificats d’urbanisme subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire (subdivision de Gex), 1984-1998
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1996-1999
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire Bugey Côière Plaine d e (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, de démolir et certificat d’urbanisme, 1995-1999
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, de démolir et certificat (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire (subdivision de Lagnieu), 1979-1999
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire , 1997-1998
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Haut Bugey Pays de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : permis de construire, 1996-2000
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.