Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain :Permis de construire, Permis de démolir., autorisations de lotir, 1973-1997
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, de démolir, autorisations de lotir.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE De l’Ain : Permis de construire, 1979-1983
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Ambérieu-en-Bugey
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Certificats d’urbanisme, 1981-1988
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats d'urbanisme.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1981-1995
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Ambérieu-en-Bugey.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1979-1990
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1981
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1996-1999
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire Bugey Côière Plaine d e l'Ain.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat , 1978-1994
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de la subdivision de Trévoux.
14 mars 2014