Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1979-1990
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1979-1990 (format pdf - 109.3 ko - 13/03/2014)
Versement 547W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : BELLEY-CULOZ
Sommaire
Art 1-35 : Permis de construire.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1979-1990
Nombre d’articles : 35
Métrage linéaire : 3.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain