Ain

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1983

Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.

  • Ain

  • Bâtiment et ville durables

  • Rhône-Alpes

13 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, de démolir et certificat d’urbanisme, 1995-1999

Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, de démolir et certificat d'urbanisme.

  • Ain

  • Bâtiment et ville durables

  • Rhône-Alpes

14 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1986

Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.

  • Ain

  • Bâtiment et ville durables

  • Rhône-Alpes

13 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1988

Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.

  • Ain

  • Bâtiment et ville durables

  • Rhône-Alpes

13 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1985

Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.

  • Ain

  • Bâtiment et ville durables

  • Rhône-Alpes

13 mars 2014

Partager la page

Haut de page