Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1983
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1983 (format pdf - 99.8 ko - 13/03/2014)
Versement 521W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : BOURG2
Sommaire
Art 1-27 : Permis de construire année 1983
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1983-1983
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 2.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain