Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1986
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Versement 396W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SERVICE AMENAGEMENT ET URBANISME
BUREAU : APPLICATION DU DROIT DES SOLS
Sommaire
Art 1 : Permis de construire de l’année 1986.
396W 1
VILLEREVERSURE : PC86-E-1032 : extension d’une usine de traitement de matière plastique
LA TRANCLIERE : PC86-E-1027 : Construction d’une bibliothèque et de garages
SAINT-ETIENNE-DU-BOIS : PC86-E-1049 : Construction de 27 pavillons en bande
PRESSIAT : PC86-E-1004 : Edification d’un atelier relai
TOSSIAT : PC86-E-1004 : Edification de bureaux pour un escadron de gendarmerie pour la SAPRR
AMBUTRIX : PC86-E-1002 : Construction d’un réservoir d’eau.
1986
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1986-1986
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain