Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire , 1997-1998
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Haut Bugey Pays de Gex.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire délivrés sur les communes de la subdivision de Villars-les-Dombes, 1985-1995
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Villars-les-Dombes.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme, 1990-1994
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, les certificats d’urbanisme subdivision Lagnieu.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire sans POS, 1989
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire sans plan d'occupation des sols.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire sans POS, 1990
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire sans plan d’occupation des sols.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire Subdivision de Thoissey, 1980
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Thoissey.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1964-1984
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision La Côtière.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1983
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
13 mars 2014