Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1964-1984
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision La Côtière.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1964-1984 (format pdf - 132 ko - 13/03/2014)
Versement 513W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : LA COTIERE
Sommaire
Art 1-62 : Permis de construire délivrés au nom de l’État
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1964-1984
Nombre d’articles : 62
Métrage linéaire : 6.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain