Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire , 1997-1998
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Haut Bugey Pays de Gex.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Permis de construire , 1997-1998 (format pdf - 79.5 ko - 14/03/2014)
Versement 1484W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
BUREAU : ANTENNE HAUT BUGEY PAYS DE GEX
Sommaire
Art 1-12 : Permis de construire État de 1997 à 1998
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1997-1999
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain