Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire Subdivision de Thoissey, 1980
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Thoissey.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Permis de construire Subdivision de Thoissey, 1980 (format pdf - 81.8 ko - 14/03/2014)
Versement 899W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : THOISSEY
Sommaire
Art 1-23 : Permis de construire délivrés avant le 1er avril 1984.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1980-1980
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 2.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain