Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme, 1987-1992
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, les certificats d'urbanisme subdivision Villars-les-Dombes.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et démolir Subdivision de Thoissey, 1985-1994
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Thoissey.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision Chatillon-sur-Charonne, 1985-1995
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Châtillon-sur-Chalaronne.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1980
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Châtillon-sur-Chalaronne.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1985-1990
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Nantua.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1980
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1981
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1982
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
13 mars 2014