Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1985-1990
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Nantua.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1985-1990 (format pdf - 83.4 ko - 13/03/2014)
Versement 847W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : NANTUA
Sommaire
Art 1-5 : Permis de construire délivrés au nom de l’État
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1985-1990
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain