Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1980
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Châtillon-sur-Chalaronne.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1980 (format pdf - 83.8 ko - 14/03/2014)
Versement 887W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Sommaire
Art 1-29 : Permis de construire délivrés en 1980.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1980-1980
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 2.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain