Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et démolir Subdivision de Thoissey, 1985-1994
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Thoissey.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et démolir Subdivision de Thoissey, 1985-1994 (format pdf - 85 ko - 14/03/2014)
Versement 892W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : THOISSEY
Sommaire
Art 1-34 : Permis de construire et de démolir délivrés au nom de l’État
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1985-1994
Nombre d’articles : 34
Métrage linéaire : 3.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain