Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : permis de construire, 1945-1983
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
12 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire (subdivision de Gex), 1984-1998
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Gex.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme, 1991-1996
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, certificats d'urbanisme subdivision Lagnieu.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : permis de construire, 1996-2000
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1982
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Certificats d’urbanisme valant division , 1980-1989
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats d'urbanisme valant division.
13 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire (subdivision de Lagnieu), 1979-1999
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Lagnieu.
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire , 1984
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
13 mars 2014