Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire (subdivision de Lagnieu), 1979-1999
Répertoire détaillé :
Versement 1468W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISIONS
BUREAU : LAGNIEU
Sommaire
Permis de construire délivrés au nom de l’État sur les communes de la subdivision de Lagnieu :
Art 1 : Communes de Benonces, Blyes et Groslée.
Art 2 : Communes de Innimond, Lagnieu, Leyment, Lhuis, Lompnaz et Marchamp.
Art 3 : Commune de Saint-Vulbas.
Art 4 : Communes de Sainte-Julie, Seillonnaz, Souclin, Villebois et Serrières-de-Briord.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1979-1999
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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