Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme, 1991-1996
Versement 1153W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISIONS
BUREAU : LAGNIEU
Sommaire
Art 1-2 : Permis de construire et certificats d’urbanisme à compétence ÉTAT
1153W 1
Permis de construire à compétence ETAT année 1996 :
40396K1004 OPAC Serrières-de-Briord
40396K1006 Compagnie Nationale du Rhône Serrières-de-Briord
39096K1008 EDF SAINT-Vulbas
18296K1001 District Rhône Gland Groslee
18296K1002 LENIG Louis Groslee
23396K1002 Blanc Benon Marchamp
Certificat d’urbanisme à compétence ETAT année 1996 : 23395K2003 Grinaud Marchamp.
1996
1996
1153W 2
Permis de construire à compétence ETAT :
21996K1001 DURAND François LOMPNAZ
21996K1002 BARBOLAT Jean LOMPNAZ
19096K1001 NAMBOTIN Michel Innimont
03796K1001 RENVOISE Thierry Benonces
03796K1002 GUIFFRAY Robert Benonces
23395K1001 JONCHET Claudius MARCHAMP
23396K1001 PERRET Christophe MARCHAMP
23395K1003 SOULLIAERT Serge MARCHAMP
Certificats d’urbanisme à compétence ETAT année 1991 :
18291K2011 SCANZI Groslee
année 1994 : 18294K2002 Propriété Commune Groslee
année 1996 : 18296K2001 FAYNEL Groslee
18296K2002 DUPORT Groslee
18296K2003 DUPORT Groslee
18296K2004 DUPORT Groslee
18296K2006 DUPORT Groslee
18296K2007 MORAND Groslee
18296K2008 DUPORT Groslee
18296K2009 DUPORT Groslee.
1991
1996
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1991-1996
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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