Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : permis de construire, 1945-1983
Répertoire détaillé :
Versement 346W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SERVICE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
BUREAU : BUREAU ARCHIVES INTERMÉDIAIRES
Sommaire
Art 1-1945 : Échantillonnage de permis de construire concernant les communes du département de l’Ain.
Cet échantillonnage a été constitué de la façon suivante :
. Première année de mise en exécution de cette procédure
. Permis de construire des années en 0 et 5 (exemple 1950, 1955, 1960 etc…) plus l’année 1968.
. Permis de construire ayant donné lieu à un dossier important (bâtiment public, monument civil ou religieux) bien que compris dans les années d’élimination.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1945-1983
Nombre d’articles : 1945
Métrage linéaire : 194.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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