Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : permis de construire, 1945-1983 (format pdf - 539.7 ko - 12/03/2014)

Versement 346W

DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SERVICE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
BUREAU : BUREAU ARCHIVES INTERMÉDIAIRES

Sommaire
Art 1-1945 : Échantillonnage de permis de construire concernant les communes du département de l’Ain.
Cet échantillonnage a été constitué de la façon suivante :
. Première année de mise en exécution de cette procédure
. Permis de construire des années en 0 et 5 (exemple 1950, 1955, 1960 etc...) plus l’année 1968.
. Permis de construire ayant donné lieu à un dossier important (bâtiment public, monument civil ou religieux) bien que compris dans les années d’élimination.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes  : 1945-1983
Nombre d’articles : 1945
Métrage linéaire : 194.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain