Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1985
publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire, 1985 (format pdf - 81.3 ko - 13/03/2014)
Versement 395W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SERVICE AMÉNAGEMENT ET URBANISME
BUREAU : APPLICATION DU DROIT DES SOLS
Sommaire
Art 1-3 : Permis de construire de l’année 1985.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1985-1985
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain