Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1988

publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)

Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.

Versement 398W

DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SERVICE AMÉNAGEMENT ET URBANISME
BUREAU : APPLICATION DU DROIT DES SOLS

Sommaire
Art 1-2 : Permis de construire de l’année 1988.

398W1
TOSSIAT : PC88-E-1033 : Construction d’ un local commercial
HAUTECOURT-ROMANECHE : PC88-E-1001 : Aménagement d’un terrain de camping
PC88-E-1003 : Aménagement et extension de la base de plein air
PC88-E-1004 : Construction d’une porcherie
PC88-E-1007 :Construction de 5 pavillons PLA
LA TRANCLIERE : PC88-E-1014 : Construction d’un garage communal
VILLEREVERSURE : PC88-E-1019 : extension d’un batiment ADAPEI
SAINT-ETIENNE-DU-BOIS : PC88-E-1033 : Aménagement de locaux sportifs.
1988

398W2
SAINT-MARTIN-DU-MONT : PC88-E-1019 : Construction de 3 batiments d’habitation
PC88-E-1038 : Construction d’un centre hippique avec manège, club house et bar.
1988

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1988-1988
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain