Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1996-1999
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire Bugey Côière Plaine d e l’Ain.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Permis de construire, 1996-1999 (format pdf - 85.9 ko - 14/03/2014)
Versement 1446W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
BUREAU : ANTENNE BUGEY COTIERE PLAINE DE L’AIN
Sommaire
Art 1-33 : Permis de construire délivrés au nom de l’État.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1996-1999
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 3.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain