Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat , 1978-1994
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de la subdivision de Trévoux.
Versement 1069W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : TREVOUX
Sommaire
Art 1-3 : Permis de construire délivrés au nom de l’État.
1069W 1
Permis de construire délivré au nom de l’État : PC00183200, SCI Les Bruyères, 47 logements à FRANS (Modificatif de 1980). PC00190288, Groupe Maison Familiales, 26 logements jumelés à JASSANS-RIOTTIER.
1978
1980
1069W 2
Permis de construire délivré au nom de l’État : PC00183200, SCI Les Bruyères, 47 logements à FRANS.
1978
1978
1069W 3
Permis de construire délivré au nom de l’État : PC00107587V1003, EDF à CHALEINS. PC00124387V1002, EDF à MESSIMY-SUR-SAONE. PC00115787V1004, EDF à FAREINS. PC00133994V1016, EDF à SAINT-BERNARD. PC00133994V1017, EDF à SAINT-BERNARD.
1987
1994
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1978-1994
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain