Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1989-1990
Versement 594W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : LAGNIEU
Sommaire
Art 1-2 : Permis de construire délivré au nom du Préfet.
594W1
Permis de construire délivrés au nom du Préfet : 390 89K1010, 390 89K1032 Edf Centre de production nucléaire du Bugey SAINT-Vulbas
037 90K1001 Gaidon Fabrice Benonces
366 90K1001 Tartin Bussière SAINTE-Julie
400 90K1001 Borel Christian Seillonnaz
411 90K1001, 411 90K1002 Christin Paul Souclin
182 90K1002 Prost Morel Groslée
190 90K1002 Nambotin André INNIMOND
366 90K1002 Lauer Stéphane SAINTE-Julie
366 90K1003 Baron Bernard SAINTE-Julie
390 K1003 SMPA SAINT-Vulbas
400 90 K1003 Bonnard Frédéric Seillonnaz
411 90K1003 Rousset Maurice Souclin
255 90K1005 Grunet Robert Montagnieu
411 90K1005 Janier Eugéne Souclin
047 90K1006 SMPA Blyes
190 90K1007 Bernard Gilles Innimond
411 90K1007 Durochat Roger Souclin
255 90K1007 Voutes Joseph Montagnieu
411 90K1008 Repiquet Louis Souclin
255 90K1008 Wc public Montagnieu.
1989
1990
594W2
Permis de construire délivrés au nom du Préfet : 366 90K1010 Rey Marinette SAINTE-Julie
255 90K1014 Montagnon Patrick Montagnieu
36690K1014 Coïc Michel SAINTE-Julie
390 90K1018 Edf Centre de production nucléaire SAINT-Vulbas
390 90K1024 Edf Centre de production nucléaire SAINT-Vulbas
047 90K1029 SMPA Blyes
390 90K1028 SMPA SAINT-Vulbas
047 90K1046 SMPA Blyes
037 90K9003 Quesada Georgettes Benonces.
1990
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1989-1990
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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