Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1984-1995
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de la subdivision de Belley-Culoz.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1984-1995 (format pdf - 96 ko - 14/03/2014)
Versement 932W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : BELLEY-CULOZ
Sommaire
Art 1-78 : Permis de construire délivrés au nom de l’État.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1995
Nombre d’articles : 78
Métrage linéaire : 7.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain