Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1970-1984
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision de Belley-Culoz,.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1970-1984 (format pdf - 78.4 ko - 14/03/2014)
Versement 933W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : BELLEY-CULOZ
Sommaire
Art 1-13 : Permis de construire délivrés avant 1984
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1984
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain