Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat , 1995
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Lagnieu.
Versement 1068W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISIONS
BUREAU : LAGNIEU
Sommaire
Art 1 : Permis de construire délivrés au nom de l’État
1068W 1
Permis de construire délivrés au nom de l’État : SEILLONNAZ :
40095K1001, Babolat Robert
40095K1002, Abdilla Bernard
GROSLEE :
18295K1001, Duport Yves
18295K1002, Mancone Antoine
LOMPNAZ :
21995K1001, Babolat Jean
21995K1002, Janin Eric
BENONCES :
03795K1001, Guiffray Raymond
03795K1002, Robert Denise
03795K1003, Thomasset Jacqueline
03795K1004, 03795K1004 Chassard Franck
INNIMONT :
19095K1001 Nambottin Hervé
SAINT-VULBAS :
39095K1001 EDF CLI
39095K1023 EDF-GDF
39095K1013 EDF CLI.
1995
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1995
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain