Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat, 1986-1996
Versement 1057W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : MONTREVEL-EN-BRESSE
Sommaire
Art 1-75 : Permis de construire délivrés au nom de l’État
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1986-1996
Nombre d’articles : 75
Métrage linéaire : 7.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017
Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’Ain : photographies sur travaux, véhicules, paysages … (…)
Fonds de la DDE de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des photographies et cassettes audio-visuelles sur des travaux, (…)
4 avril 2016