Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire (subdivision de Gex), 1984-1998 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme, 1991-1996 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat , 1978-1994 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat , 1995 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat, 1986-1996 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain :Permis de construire, Permis de démolir., autorisations de lotir, 1973-1997 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1970-1984 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1984-1995 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire Subdivision de Thoissey, 1980 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et démolir Subdivision de Thoissey, 1985-1994 Ain 14 mars 2014
