Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme, 1991-1996 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat , 1978-1994 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat , 1995 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire délivrés au nom de l’Etat, 1986-1996 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain :Permis de construire, Permis de démolir., autorisations de lotir, 1973-1997 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1970-1984 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1984-1995 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire Subdivision de Thoissey, 1980 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire et démolir Subdivision de Thoissey, 1985-1994 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1980 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision Chatillon-sur-Charonne, 1985-1995 urbanisme 14 mars 2014
