Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Installations classées : plaintes, études techniques, avis du ministère, avis (…)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les installations classées : plaintes, études techniques, avis du ministère, avis judiciaire.
22 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Planification et gestion des déchets, 1965-2014
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la planification et gestion des déchets.
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique des déchets, emballages, décharges, déchets industriels, farines animales, (…)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique des déchets, emballages, décharges, déchets industriels, farines animales.
22 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : politiques et réglementations relatives aux produits chimiques, 1972-2014
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur les politiques et réglementations relatives aux produits chimiques.
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pollution atmosphérique, équipements énergétique et transports, 1974-2005
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pollution atmosphérique, équipements énergétique et transports.
19 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pollution atmosphérique, protection des milieux marins, 1961-2000
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pollution atmosphérique, protection des milieux marins.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pollution des sols et pollutions radioactives, 1976-2004
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pollution des sols et pollutions radioactives.
22 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : produits et déchets, 1969-2003
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les produits et déchets.
22 mars 2010