Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique des déchets, emballages, décharges, déchets industriels, farines animales, 1976-2008
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique des déchets, emballages, décharges, déchets industriels, farines animales.
Répertoire détaillé (site Internet archives nationales)
Versement 20090371
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous direction : Produits et déchets
Sommaire :
Art 1-4 : Conseil national des déchets. 1996-2006
Art 5-6 : associations : France nature environnement, Association générale des hygiénistes municipaux (AGHTM). 1995-2003
Art 6 (suite)-15 : politique des déchets : labellisation des produits, réglementation, traitement. 1982-2008
Art 15 (suite)-16 : mouvements transfrontaliers de déchets dangereux. 1988-1999
Art 16 (suite)-29 : emballages et papier, recyclage des vieux papier. 1988-2007
Art 29 (suite)-54 : décharges et incinérateurs des déchets. 1982-2006
Art 55-98 : déchets industriels : rejets industriels, métaux, minéraux, équipements électriques et électroniques, véhicules hors d’usage (VHU), substances chimiques. 1976-2006
Art 98 (suite)-103 : rejets radioactifs : prélèvements d’eau et rejets d’effluents soumis à autorisation effectués par les installations nucléaires de base , gestion des déchets radioactifs civils à vie longue. 1983-2002
Art 103 (suite)-109 : farines animales, déchets organiques agricoles, Organismes génétiques modifiés (OGM ). 1992-2004
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 109
Métrage linéaire : 36.00 ml (109 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : politique des déchets, emballages, décharges, déchets industriels, farines animales, 1976-2008 (format pdf - 103.8 ko - 22/03/2010)