Administration centrale
Direction prévention risques : historique
22 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : risques et pollutions industriels, 1990-1994
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les risques et pollutions industriels.
24 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affiches numérisées "Gardez la France propre", "Vacances propres", 1974-1993
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des affiches des campagnes "Gardez la France propre", "Vacances propres".
22 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil supérieur des installations classées, 1951-1992
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du Conseil supérieur des installations classées.
22 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil supérieur des installations classées, sites à risque, pollution atmosphérique (…)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du conseil supérieur des installations classées, sites à risque, pollution atmosphérique et des sols.
22 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élimination des déchets, 1971-1990
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'élimination des déchets.
22 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : environnement industriel - Encéphalopathie spongiforme bovine, (ESB), 1992-2005
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'encéphalopathie spongiforme bovine.
22 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : environnement industriel : contentieux, 1971-1986
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les contentieux relatifs à l'environnement industriel.
22 mars 2010