Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : risques et pollutions industriels, 1990-1994
publié le 24 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les risques et pollutions (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique des déchets, emballages, décharges, déchets industriels, farines animales, 1976-2008
publié le 22 mars 2010 (modifié le 10 février 2020)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique des déchets, emballages, décharges, déchets industriels, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : produits et déchets, 1969-2003
publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les produits et déchets.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affiches numérisées "Gardez la France propre", "Vacances propres", 1974-1993
publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des affiches des campagnes "Gardez la France propre", "Vacances (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élimination des déchets, 1971-1990
publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’élimination des déchets.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil supérieur des installations classées, sites à risque, pollution atmosphérique et des sols, 1958-2008
publié le 22 mars 2010 (modifié le 10 février 2020)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du conseil supérieur des installations classées, sites à risque, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pollution des sols et pollutions radioactives, 1976-2004
publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pollution des sols et pollutions (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : environnement industriel : contentieux, 1971-1986
publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les contentieux relatifs à l’environnement (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : technologies propres, pollutions industrielles, 1961-2000
publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les technologies propres, pollutions (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : environnement industriel - Encéphalopathie spongiforme bovine, (ESB), 1992-2005
publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’encéphalopathie spongiforme (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : risques technologiques et industries chimiques et pétrolières, 1948-2006
publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les risques technologiques et industries chimiques et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Installations classées : plaintes, études techniques, avis du ministère, avis judiciaire, 1948-2006
publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les installations classées : plaintes, études techniques, avis du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil supérieur des installations classées, 1951-1992
publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du Conseil supérieur des installations (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pollution atmosphérique, équipements énergétique et transports, 1974-2005
publié le 19 mars 2010 (modifié le 10 février 2020)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pollution atmosphérique, équipements énergétique et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : qualité écologique des produits, 1986-2013
publié le 22 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la qualité écologique des produits.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : biotechnologie et agriculture, 1978-2008
publié le 22 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la biotechnologie et agriculture.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique de gestion des déchets, 1992-2008
publié le 22 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention des pollutions et des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la politique de gestion des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : groupe climat, énergie du Grenelle de l’environnement, 2007
publié le 22 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur le groupe climat, énergie du Grenelle de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires européennes et internationales concernant la prévention des risques, 1999-2013
publié le 25 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur les affaires européennes et internationales concernant la prévention des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pollution atmosphérique, protection des milieux marins, 1961-2000
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pollution atmosphérique, protection des milieux (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation et nomenclature des installations classées, émissions industrielles et pollutions des eaux, 1973-2011
publié le 25 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la réglementation et nomenclature des installations classées, émissions (...)
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Évaluation de l’impact des substances chimiques sur l’Homme, la santé et l’environnement, 1968-2008
publié le 26 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur l’évaluation de l’impact des substances chimiques sur l’Homme, la santé et (...)
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : pilotage de l’inspection et contrôle de la qualité des risques, 1978-2013
publié le 26 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur le pilotage de l’inspection et contrôle de la qualité des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lutte contre le bruit, 1974-2008
publié le 25 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des pollutions et des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la lutte contre le (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Planification et gestion des déchets, 1965-2014
publié le 25 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la planification et gestion des déchets.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : information préventive des populations en matière de risques naturels et technologiques, 1983-2008
publié le 25 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur l’information préventive des populations en matière de risques naturels et (...)
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : politiques et réglementations relatives aux produits chimiques, 1972-2014
publié le 26 janvier 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur les politiques et réglementations relatives aux produits (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité des équipements industriels, 1948-2014
publié le 9 novembre 2016 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la sécurité des équipements industriels,
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports intelligents, 1996-2013
publié le 11 mai 2017 (modifié le 13 décembre 2017)
Fonds du Service des risques technologique versé aux Archives nationales. Fonds comportant des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transport des matières dangereuses, 1898-2012
publié le 12 mai 2017 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds de la Mission Transport des matières dangereuses versé aux Archives nationales. Dossiers concernant la Réglementation maritime, ferroviaire, routière, les tunnels (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières, 1971-2011
publié le 12 mai 2017 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds du Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières versé aux Archives nationales. Dossiers concernant les produits explosifs, les substances (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières, 1983-2013
publié le 12 mai 2017 (modifié le 14 juin 2017)
Fonds du Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières versé aux Archives nationales. Dossiers concernant la définition et contrôle de la réglementation technique des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique de lutte contre la pollution atmosphérique , 1982-2014
publié le 27 mars 2019
Fonds d’archives de la Direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : industries chimiques, 1943-1980
publié le 27 mars 2019
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : industries chimiques, 1970-1986
publié le 27 mars 2019
Fonds d’archives de la Direction générale de l’industrie versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Adminsitration centrale : protection contre les rayonnements ionisants, 1952-1993
publié le 29 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de la santé versé aux Archives nationales