Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élimination des déchets, 1971-1990
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’élimination des déchets.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19950534
Ministère : Environnement et cadre de vie
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous direction : Produits et déchets
Sommaire :
Art 1 : Réunions du groupe d’études pour l’élimination des déchets solides, élaboration de la loi déchet, 1971-1976
Art 2 : Réunions du comité national pour la récupération et l’élimination des déchets, 1977-1980
Art 3-13 : Procès-verbaux des conseils d’administration de L’ANRED (agence nationale pour la récupération et l’élimination des déchets), 1977-1990
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : élimination des déchets, 1971-1990 (format pdf - 65 ko - 22/03/2010)