Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation et nomenclature des installations classées, émissions industrielles et (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la réglementation et nomenclature des installations classées, émissions industrielles et pollutions des eaux.
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires européennes et internationales concernant la prévention des risques, 1999-2013
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur les affaires européennes et internationales concernant la prévention des risques.
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : biotechnologie et agriculture, 1978-2008
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la biotechnologie et agriculture.
22 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : groupe climat, énergie du Grenelle de l’environnement, 2007
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur le groupe climat, énergie du Grenelle de l’environnement.
22 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique de gestion des déchets, 1992-2008
Fonds de la direction de la prévention des pollutions et des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la politique de gestion des déchets
22 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection contre les rayonnements ionisants, 1952-1993
Fonds d'archives du ministère de la santé versé aux Archives nationales
29 novembre 2021
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection contre les risques, 1952-1977
Fonds d'archives du ministère de l'intérieur versé aux Archives nationales
9 novembre 2021
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : qualité écologique des produits, 1986-2013
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur la qualité écologique des produits.
22 janvier 2016