Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières, 1971-2011
Fonds du Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières versé aux Archives nationales. Dossiers concernant les produits explosifs, les substances chimiques.
12 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières, 1983-2013
Fonds du Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières versé aux Archives nationales. Dossiers concernant la définition et contrôle de la réglementation technique des usines, la relation avec l'Institut national de l'environnement industriel et des risques ….
12 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transport des matières dangereuses, 1898-2012
Fonds de la Mission Transport des matières dangereuses versé aux Archives nationales. Dossiers concernant la Réglementation maritime, ferroviaire, routière, les tunnels …
12 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports intelligents, 1996-2013
Fonds du Service des risques technologique versé aux Archives nationales. Fonds comportant des dossier sur les appareils et équipements à pression, les canalisations, la sécurité du gaz.
11 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Évaluation de l’impact des substances chimiques sur l’Homme, la santé et (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur l'évaluation de l’impact des substances chimiques sur l’Homme, la santé et l’environnement.
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : pilotage de l’inspection et contrôle de la qualité des risques, 1978-2013
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur le pilotage de l’inspection et contrôle de la qualité des risques.
26 janvier 2016