Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : risques et pollutions industriels, 1990-1994

publié le 24 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les risques et pollutions industriels.

Répertoire détaillé : Administration centrale : risques et pollutions industriels, 1990-1994 (format pdf - 91.4 ko - 23/03/2010)

Versement 20100226

MINISTERE : Environnement
DIRECTION : Prévention de la pollution et des risques
SOUS-DIRECTION : Service de l’environnement industriel

Sommaire
Dossiers de l’ancien Bureau d’analyse des risques et productions industrielles (BARPI) concernant la coopération en Europe de l’Est
Art 1 : coopération entre la France et la République fédérative tchèque et slovaque (RFTS), accord gouvernemental et institutions partenaires. 1991-1994.
Art 2 : données sur l’état de l’environnement de la RFTS. 1991-1992
Art 3-5 : gestion et activité des représentations. 1991-1994
Art 6-8 : déroulement des missions et colloques à Prague et Bratislava . 1993
Art 9-11 : dossiers de coopération thématiques. 1990-1991
Art 12-15 : expertises de sites industriels. 1991-1993.
Art 16-18 : minutier chronologique. 1990-1993

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 3 (6 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales