Répertoire détaillé : Administration centrale : Pollution atmosphérique, protection des milieux marins, 1961-2000 (format pdf - 100.9 ko - 06/11/2013)

Versement 20080069

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques

Sommaire
Dossiers de l’ancienne direction de l’eau et de la prévention des pollutions des risques (DEPPR) puis de la direction de la prévention, des pollutions et des risques (DPPR).
Art 1-2 : Comptes rendus de direction, notes, courriers de directeur, 1990-1994
Art 2 (suite)-4 : Comité de directeurs, contrat Plan Etat Région, colloques, séminaires, 1982-2000
Art 4 (suite)-13 : Comité interministériel et d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), 1969-1976
Art 13 (suite)-14 : Groupes de travail interministériels, 1994-2000
Art 14 (suite)-21 : Mission bruit : fonctionnement, expertise, études, 1983-1996
Art 21 (suite)-27 : Comité pour l’instrumentation de l’environnement concernant la pollution atmosphérique : évaluation, mesures, 1976-1991
Art 27 (suite)-28 : OCDE, direction de l’environnement, groupe de travail sur la gestion de l’air, 1977-1979
Art 28 (suite)-29 : Documentation concernant la protection des milieux marins, l’assainissement, 1961-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 9 ml (29 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales