Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : produits et déchets, 1969-2003
Répertoire détaillé :
Versement 20080061
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous direction : Produits et déchets
Sommaire
Art. 1-3 : Politique internationale sur les déchets. 1975–1998
Art. 3 (suite)-37 : Législation et réglementation française et européenne sur les déchets, comités. 1972–2003
Art. 37 (suite)-44 : Sites et décharges, schémas d’élimination, 1969–1995
Art. 45-46 : Etudes et Recherches, 1970–1994
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 46
Métrage linéaire : 15.00 ml (46 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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