Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pollution des sols et pollutions radioactives, 1976-2004
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pollution des sols et pollutions radioactives.
Répertoire détaillé : Administration centrale : Pollution des sols et pollutions radioactives, 1976-2004 (format pdf - 62 ko - 22/03/2010)
Versement 20080428
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous Direction : Service de l’environnement industriel
Bureau : Pollution des sols et pollutions radioactives
Sommaire
Art 1-3 : Groupe de travail sur l’environnement industriel (GTEI), 1995-2002
Art 3 (suite)-23 : Pollution radioactive : gestion des déchets radioactifs, sites radioactifs, installations nucléaires, 1983-2004
Art 23 (suite)-45 : Pollutions et risques industriels : gestion des déchets industriels, sites et sols pollués, installations et stockages à risque, 1977-2004
Art 45 (suite)-53 : Gestion des risques industriels, accidents majeurs, information du public, 1976-1993
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 53
Métrage linéaire : 18 ml (53 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales