Alpes-Maritimes
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : certificats d’urbanisme, lotissements, POS .., 1944-1976
publié le 14 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats d’urbanisme, lotissements (...)
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : permis de construction, 1964-1987
publié le 14 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de (...)
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : permis de construction, 1968-1972
publié le 14 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de (...)
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : permis de construire, 1968-1972
publié le 14 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de (...)
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : permis de construire, 1969-1971
publié le 14 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de (...)
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes :permis de construire, 1984-1994
publié le 14 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de (...)
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes :permis de construire, 1983-1998
publié le 14 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de (...)
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes :permis de construire, 1970-1995
publié le 14 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de (...)
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes :permis de construire, lotissements, 1940-1994
publié le 30 septembre 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, (...)
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes :permis de construire, 1970-1995
publié le 30 septembre 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de (...)
Sommaire : DDE des Alpes-Maritimes : permis de construire, 1961-1968
publié le 30 septembre 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de (...)
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes :permis de construire, 1989-2003
publié le 30 septembre 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de (...)
Sommaire : DDE des Alpes-Maritimes : permis de construire, lotissements ..., 1944-1976
publié le 30 septembre 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, lotissements (...)