Direction départementale de l’équipement
Service aménagement urbanisme opérationnel

Cotes 1508W 0001 à 1508W 0094 , daté du 01/01/1990 au 31/12/1996 , versé le 07/12/2006

Recherche à effectuer dans : base des Archives administratives après 1940, sur la série W : archives contemporaines
http://www.basesdocumentaires-cg06.fr/os-html/adam/home.html

1508W 0001 - 1508W 0094 : Échantillon de dossiers de permis de construire des communes de Bar-sur-Loup, Beaulieu-sur-Mer, Le Broc, Cannes La Bocca, Le Cannet, Cap d’Ail, Caussols, Carros, Courmes, Châteauneuf-de-Grasse, Eze, Falicon, Gattières, La Gaude, Gourdon, Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux, Mougins, Roquefort-les-Pins, La Roquette-sur-Siagne, Saint-André, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Jeannet, Théoule-sur-Mer, Tourrettes-sur-Loup, La Trinité, La Turbie, Vence, Valbonnet et Villefranche-sur-Mer (1990-1996)

Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes